Bienvenue sur le site accessible à l’adresse https://www.transportacademie.fr/
Transport Académie - Formation continue d'adultes , est une société dont le siège est situé à 90 AV CHARLES DE GAULLE 92200 NEUILLY-SUR-SEINE , immatriculée sous le numéro SIRET (siège) FR71843454919, n° déclaration d'activité : 11922657292
Pour toute précision ou réclamation, n’hésitez pas à nous contacter par mail à l’adresse contact@transportacademie.fr.
Le directeur de publication du Site est Monsieur Mounib Samir.
Adresse électronique : contact@transportacademie.fr.
IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Numéro de téléphone : 0970 808 911
L’Editeur est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site internet. Cela signifie que les utilisateurs du Site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l’Editeur.
En effet, le contenu du Site est la propriété exclusive de l’Editeur, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.
A ce titre, les éléments du Site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par l’Editeur.
Toute violation pourra être sanctionné au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le Site, qui sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.